Pour Les Militaires Pour les Militaires

Primes de rideaux pour couple de militaires pacsé

Sujet archivé Sujet archivé, fermé à de nouveaux messages. Une question ? Contactez-nous.
SO
soldat2plomb
Question initiale — 04/01/2017 à 21:12
Bonjour à toutes et à tous.

J'ai retourné le forum pour trouver un cas se rapprochant du mien mais sans succès. Et souvent, quand on apprend une mauvaise nouvelle, il est "rassurant" d'entendre la confirmation.
Ma question concerne donc le COMICM et le SUPICM, plus communément appelées "primes de rideaux."
Suite à ma mutation au PAM2016 et ne voyant toujours aucun versement, je me suis renseigné auprès de ma cellule solde qui m'a gentiment annoncé que je n'avait pas le droit à ces primes.
J'ai donc fouillé dans les méandre de l'Intr@def et suis tombé sur les fiches MEDROFIM du CERHS de Nancy, qui sont pas mal faites d'ailleurs.
D'après celles-ci, les ayants droit des COMICM + SUPICM sont les militaires mariés percevant 1 ou 2 taux particuliers (TP1/2) de l'ICM.
Je suis pacsé >2 ans avec ma conjointe militaire et, d'un commun accord, nous avons déclaré que ce serait elle qui percevrait le TP1 de l'ICM, moi percevant le taux de base.
Si je me m'appuie sur cette réflexion, la messe est dite: je n'aurais pas dû servir des langoustes à Noël mais plutôt des crevettes...

Ceci dit, est-ce-que quelqu'un s'est déjà retrouvé dans cette situation et quel a été le dénouement?
Ou peut-être avez-vous des références qui se substituent aux miennes?

Quoiqu'il en soit, je vous remercie d'avance pour vos conseils et réponses.

Très cordialement,
Bonne journée/soirée à vous.
LE
les6fantastiques
05/01/2017 à 07:50
Bonjour

avant de te répondre précisément il faudrait savoir si vous êtes mutés tous les 2
SO
soldat2plomb
08/01/2017 à 07:31
Bonjour,

Merci pour l'intérêt.
Non je suis le seul à avoir été muté.
TR
Trinity
24/01/2017 à 15:33
Vous avez répondu à votre propre question... vous ne touchez pas de taux particulier. Donc vous n'avez pas le droit. SI votre femme est mutée, elle oui touchera tout ça. Vous, non. Du moins je connais quelqu'un dans le même cas, et c'est ça la réponse. Dans le cas précis, il a été muté, elle non. Donc pas de MICM, pas de prime rideau, rien. Si elle, par contre, elle est mutée, là oui, elle aura le droit, peu importe si lui il est muté ou non.
Sinon ça serait trop facile, si on pouvait choisir qui touche les primes à chaque mutation...
NI
Nico mht
12/03/2017 à 10:23
Bonjour
La solution est dans l'anticipation
Dans un couple de militaire il y a un choix de bénéficiaire a faire pr l'icm et le sufa ce choix est fait pour une duree de douze moimais une fois ce delai passe Vous pouvez changer le bénéficiaire
Si vous savez que vous allez etre mute anticipez
Instagram

Rejoignez-nous sur Instagram !

Découvrez en exclusivité les dernières infos sur les primes, droits, aides et actus qui concernent les militaires... @pourlesmilitaires vous attend !

Suivre le compte