taux et calcul des MCD

Bonjour,

Il n'est pas étonnant que vous ayez trouvé plusieurs réponses car c'est un régime complexe......qui ne relève d'aucun textes réglementaires. En effet comme le souligne le 5 ème rapport du haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM) du 25/05/2011, ce régime se fonde uniquement sur 2 décisions ministérielles (Décision n°004642 du 19 octobre 1976 (DOM et COM autres que Nouvelle-Calédonie) – Décision n°04149/DEF/C.30/CD du 17 décembre 1984 (Nouvelle-Calédonie)).

D'aprés ce même rapport, les règles de calcul pour les missions dans un DOM ou une COM (autre que la Nouvelle Calédonie) sont donc ainsi:

- mission inférieure ou égale à 3 mois: régime des déplacements temporaires (frais de mission)
- si le séjour excède trois mois, les personnels perçoivent :
- la rémunération (solde et indemnités) qu’ils percevraient s’ils étaient affectés dans le département considéré, mais au prorata de leur temps de séjour (régie par la loi n°50-407 du 3 avril 1950, Décret n°50-1258 du 6 octobre 1950) ;
- l’indemnité d’installation (DOM) ou l’indemnité d’éloignement (COM) mensualisée, exclusives des indemnités de mission ;

Le calcul pour une MCD supérieure à 3 mois est donc différent selon que la mission s'effectue dans un DOM ou un COM.

Pour les DOM, le militaire perçoit:

- une majoration spéciale pour service dans les DOM de 25% de la solde de base brute
- l'indemnité d'installation au prorata de la durée du séjour

A la Réunion et à Mayotte, la solde de base ainsi que la majoration de solde, l’indemnité d’installation et ses compléments sont indexés (coefficient de 1,138 à la Réunion et de 1,9 à Mayotte).

Pour les COM:

- une indexation de la solde de base et des indemnités selon un coefficient propre à chaque territoire:

Polynésie:
Iles du Vent et sous le vent 1,81
Autres subdivisions 2,05

Nouvelle-Calédonie:
Nouméa, Mt Doré, Dumbea, Paita 1,71
Autres communes 1,92

Saint-Pierre-et-Miquelon 1,6

- une indemnité d’éloignement, dont le taux varie en fonction du territoire et de la durée du séjour effectué.
- un supplément familial, attaché à cette indemnité et attribué aux militaires mariés ou ayant conclu un PACS depuis au moins deux ans.
- un complément spécial, proportionnel à la solde et fixé pour chaque territoire. (dont le montant est à priori dérisoire )
- une indemnité résidentielle de cherté de vie.


Pour résumer, le calcul pour les MCD est très complexe et assez flou car la législation n'instaure pas de cadre propre. Chaque cas est particulier.
Cependant, le HCECM et l'assemblée nationale ont édités plusieurs rapport relevant le manque de transparence et les lacunes concernant ces rémunérations.

Nous ne nous sommes pas encore vraiment penché plus particulièrement sur cette aspect de la vie du militaire , mais vu les questions que posent ces MCD nous créerons bientôt une rubrique spéciale concernant les missions et affectations à l'étranger et dans les DOM COM.

En attendant, n’hésitez pas à nous faire part de vos expériences!
Nous sommes également à la recherche de bulletins de solde de personne ayant effectué des MCD afin d'analyser plus précisément ces rémunérations.

En espérant avoir éclairer un peu votre lanterne

Bonsoir,

Je remonte un peu le sujet pour éviter d'en faire un pour la même chose ...
Je vous relance pour savoir si votre projet est toujours d'actualité ? car intégrer les taux des mcd dans le simulateur de solde serait vraiment utile, mais bon je me doute que cela doit être complexe :/

Bonjour,

Oui le projet est toujours sur la table, mais nous sommes victime de notre succés et le temps nous fait gravement défaut...Nous ésperons pouvoir intégrer les taux dès que les projets en cours seront terminés.

A suivre...

Bonjour, je voulais savoir si depuis ce dernier message un simulateur pour les mcd ou renfort temporaire exemple nouvelle Calédonie existait.
Cordialement.

Ce serait surtout interressant de savoir ce qu on gagne quand on est dans les Dom parce qu'etre désigné pour partir á abu dhabi ou en guyane ce n est pas la même chose!