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TI
titi1382e
Question initiale — 12/10/2015 à 19:30
Bonjour,
On me réclame un trop versé. Sur ce trop versé il y a un moins versé pour les charges sociales.
Je souhaite contrôler ce moins versés et pour cela j'ai besoin du taux cotisation sociales pour les ISC, ICM et SFS.
Merci d'avance.
NI
Nico mht
09/02/2016 à 19:28
Bonjour le taux des cotisations sont les suivants
ISC et SFS
Csgddc somme x 0,9825 x 2,4%
Csgndc somme x 0,9825 x 5,1%
Crdsoc somme x 0,9825 x 0,5%
Il faut aussi compter la SOLIDA
ICM
Tout pareil sauf la csg qui est globalise sur la CSGNIM
Somme x 0,9825 x 7,5%
TI
titi1382e
11/02/2016 à 12:11
Bonjour,
Merci Nico pour ta réponse.
Donc je résume:
ISC et SFS
Csgddc : somme x 0,9825 x 2,4%
Csgndc : somme x 0,9825 x 5,1%
Crdsoc : somme x 0,9825 x 0,5%
Il faut aussi compter la SOLIDA
ICM
CSGNIM : Somme x 0,9825 x 7,5%
Est ce qu'il est possible de me dire ce qu'est la SOLIDA ? Faut-il la prendre en compte pour l'ICM ?
Merci d'avance.
NI
Nico mht
12/02/2016 à 20:02
Bonjour,
la SOLIDA est la contribution de solidarité.
Selon ton indice de solde tu y es soumis ou pas. Il faut regarder ton assiette. Si la sommes de tes primes est inférieure à la solde de base à l'indice 309, tu n'y es pas soumis. Autant dire que se sont les tous jeunes engagés qui sont concernés, sinon tout le monde y est soumis.
L'ICM est soumise à la SOLIDA, la seule différence pour l'ICM se situe au niveau de la CSG.
La formule de calcul de la SOLIDA est particulière. Il faut procéder ainsi :
(somme de toutes les indemnités, primes,...dont solde de base) - (la retenue pension, FPMILI, READAD) le tout multiplié par 1%
Pour info: FPMILI = 2% de l'ICM au taux non logé (même si tu es logé gratuitement) et la READAD = 1 % de la solde de base mensuelle.
Calcul en cours…
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