Les zones de résidence

Pourquoi une même commune n'est-elle pas classée pareil sur le simulateur de solde et sur celui de la MICM ? Parce que deux indemnités, et deux découpages de zones, coexistent.

De nombreux militaires signalent des écarts entre le calculateur de solde et le calculateur de MICM. L'explication tient au classement des communes en zones. Pour la comprendre, il faut distinguer deux indemnités bien différentes :

• l'indemnité de résidence (IR) ;
• la majoration de l'indemnité pour charge militaire (MICM).

L'indemnité de résidence (IR)

Créée dans les années 1980, l'indemnité de résidence atténue les écarts de pouvoir d'achat entre les différentes zones du territoire. Ces zones « de résidence » correspondent aux communes d'affectation du militaire — « zone d'emploi » serait d'ailleurs plus juste. Elles sont réparties en 3 zones par une circulaire interministérielle (la dernière datant de 2001), ce qui détermine le taux de l'indemnité :

• Zone 1 : 3 % de la solde brute de base ;
• Zone 2 : 1 % de la solde brute de base ;
• Zone 3 : aucune indemnité de résidence.

La majoration de l'indemnité pour charge militaire (MICM)

Pour la MICM, un multiplicateur sert à déterminer le loyer plafond. Il dépend du grade et d'une zone géographique. Il existe 3 zones géographiques, appelées « zone d'habitation » dans le simulateur afin d'éviter toute confusion avec la zone de résidence. Les zones 1 et 2 sont identiques aux zones géographiques précisées à l'article 16 du décret n° 77-784 du 13 juillet 1977 (relatif à l'aide personnalisée au logement et à la prime de déménagement) et à l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques. La zone 3 couvre le reste du territoire métropolitain.

Il existe donc deux indemnités, régies par des textes différents et s'appuyant sur des classements de zones distincts. Une même commune peut ainsi être classée différemment en zone de résidence et en zone d'habitation. Il est donc parfaitement normal de trouver un classement différent sur le simulateur de solde (zone de résidence, pour l'IR) et sur le calculateur de MICM (zone d'habitation, pour la MICM).

Exemple

Hyères (83) est classée en zone 1 pour l'indemnité de résidence, et en zone 2 pour le calcul de la MICM.

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