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Les primes et indemnités des militaires

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allocation d’attractivité du service militaire adapté

L'ALLOCATION D’ATTRACTIVITÉ DU SERVICE MILITAIRE ADAPTÉ (ATTSMA) est une prime destinée à attirer et à retenir les volontaires stagiaires du Service Militaire Adapté (SMA) dans les territoires d'outre-mer. Cette allocation a été mise en place par l'instruction du 23 janvier 2024 et est régie par plusieurs textes législatifs, notamment le Code de la défense et le Code du travail. Elle est applicable aux volontair Contenu réservé aux membres vérifiés de la communauté, plusieurs lignes supplémentaires expliquant le calcul complet et les cas particuliers applicables à votre situation

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Qu'est-ce que l'ATTSMA ?

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Qui peut bénéficier de l'ATTSMA ?

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Quand l'ATTSMA est-elle versée ?

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Comment est calculée l'ATTSMA ?

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Quels sont les territoires d'affectation pour l'ATTSMA ?

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L'ATTSMA est-elle imposable ?

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L'ATTSMA est-elle soumise à des cotisations sociales ?

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L'ATTSMA peut-elle être cédée ou saisie ?

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Quand l'ATTSMA prend-elle fin ?

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Qui paie l'ATTSMA ?

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Quelles sont les conditions pour ouvrir droit à l'ATTSMA ?

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L'ATTSMA est-elle soumise à un plafond de ressources ?

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Quels sont les documents nécessaires pour bénéficier de l'ATTSMA ?

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L'ATTSMA est-elle indexée ?

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Quelles sont les situations où l'ATTSMA n'est pas versée ?

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