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Les primes et indemnités des militaires

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régime de solde des bâtiments navigants

Le SOLDBAT, ou régime de solde des bâtiments navigants, est un dispositif financier spécifique à la marine nationale française, mis en place pour réguler la rémunération des militaires embarqués sur des navires. Ce régime a été instauré par le décret n° 97-901 du 1er octobre 1997, modifié par le décret n° 2009-545 du 14 mai 2009. Il s'applique à tous les grades de personnel affecté sur des bâtiments de la marine nationale, qu'ils soient en métropole ou dans des territoires extra-métropolitains. Le SOLDBAT prend en compte divers éléments de rémuné Contenu réservé aux membres vérifiés de la communauté, plusieurs lignes supplémentaires expliquant le calcul complet et les cas particuliers applicables à votre situation

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Qu'est-ce que le SOLDBAT, le régime de solde des bâtiments navigants ?

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Qui est concerné par le SOLDBAT ?

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Quels sont les différents régimes de solde applicables dans le cadre du SOLDBAT ?

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Comment se calcule la solde dans le cadre du SOLDBAT ?

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Quelles sont les conditions d'ouverture du SOLDBAT ?

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Quelles sont les conditions de cessation du SOLDBAT ?

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Comment sont payées les soldes dans le cadre du SOLDBAT ?

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Quelles sont les pièces justificatives nécessaires pour le SOLDBAT ?

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Quels sont les territoires de service pris en compte dans le SOLDBAT ?

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Quelles sont les règles de non-cumul dans le cadre du SOLDBAT ?

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Comment sont indexées les rémunérations dans le cadre du SOLDBAT ?

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Quelles sont les indemnités spécifiques au SOLDBAT ?

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Que se passe-t-il si un bâtiment séjourne temporairement hors de son territoire d'affectation ?

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Comment sont gérés les déplacements entre deux territoires extra-métropolitains dans le cadre du SOLDBAT ?

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Quelles sont les règles spécifiques pour les bâtiments affectés à une zone maritime recouvrant des territoires extra-métropolitains ?

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